Nouveau « coup de rabot » pour les pépites technologiques françaises !

innovation

Alors que le Président de la République avait rétabli en 2012 les exonérations URSSAF comme à l’origine pour favoriser l’éclosion de pépites technologiques françaises, l’ACOSS (caisse nationale du réseau des URSSAF) a publié une circulaire en juin dernier mettant un coup de rabot à ce dispositif : les exonérations de charges patronales d’URSSAF, pourtant largement […]

Médiation inter-entreprises : Sogedev obtient l’un des premiers référencements CIR/CII !

Sogedev fait partie des 7 premiers acteurs du conseil en Crédit d’impôt recherche et Crédit d’impôt innovation référencé par la Médiation inter-entreprises. Ce référencement consiste, pour les acteurs du conseil, à s’engager à respecter 11 engagements et 5 devoirs rédhibitoires dans le cadre d’une charte de bonnes pratiques en matière de relations contractuelles avec leurs […]

Utilisation du Crédit d’impôt recherche dans le numérique : la nouvelle étude de SOGEDEV et de l’AFDEL vient d’être publiée !

Pour la deuxième année consécutive, SOGEDEV et l’AFDEL ont réalisé une étude commune sur l’utilisation du Crédit d’impôt recherche (CIR) des entreprises du secteur numérique. Menée entre mars et avril derniers, cette enquête analyse les réponses de 135 entreprises – dont 89% de PME – toutes dans le numérique – sur leur rapport au Crédit d’impôt […]

L’innovation se niche derrière chaque porte d’entreprise

Fréquemment, chez les entreprises de taille modeste, le même a priori revient : «Nous sommes trop petits, le Crédit impôt recherche (le CIR) n’est pas un financement public pour nous !» Et bien, détrompez-vous ! Certes, les départements Recherche & Développement (R&D) sont généralement intégrés dans des structures – start-up ou grands comptes – où […]

Crédit d’impôt recherche & d’innovation : après la déclaration, quelles demandes peut faire l’administration fiscale ?

innovation

Vous avez récemment déclaré du crédit d’impôt recherche (CIR) et/ou d’innovation (CII) ? S’agissant de dispositifs fiscaux déclaratifs, ils peuvent faire l’objet de demandes d’information complémentaire de la part de l’administration fiscale… Quelques semaines après la date limite d’envoi des déclarations de CIR/CII, Sogedev revient sur ces demandes d’information et sur les pièces à préparer afin […]

CIR et cotisations patronales : des précisions sur leur éligibilité !

innovation

Le bulletin officiel des impôts publié le 6 mai dernier, vient préciser les cotisations patronales à retraiter dans le cadre du calcul de votre Crédit d‘impôt recherche (CIR). Ce nouveau texte juridique propose une liste détaillée des cotisations patronales obligatoires à intégrer dans l’assiette de CIR, qui n’existait pas jusqu’alors. Sogedev revient sur ces éléments […]

Crédit d’impôt recherche (CIR) et recrutement de jeunes docteurs : quand dois-je embaucher ? quels sont les avantages de la CIFRE (Conventions Industrielles de Formation par la Recherche) ?

Régulièrement aménagé pour favoriser la recherche et l’innovation en France, le crédit d’impôt recherche (CIR) vise notamment à inciter les entreprises innovantes à recruter de jeunes docteurs dans leurs équipes de Recherche & Développement (R&D). Un article plus récent a été publié à ce sujet sur notre blog ! Cliquez ici pour y accéder. Dépenses […]

Etude « Horizon PME » : les aides publiques plébiscitées !

Les aides publiques sont des leviers importants pour la croissance des entreprises. Chaque année, près de 65 milliards d’euros leur permettent de financer leurs projets de développement (innovation, investissements matériel, recrutement, export…). Un focus réalisé dans notre étude « Horizon PME »1 de septembre 2014 démontre que les aides publiques sont un vecteur favorisant la réussite […]

Source de financement des entreprises : fonds privés ou publics ?

Atelier CIR

Selon le stade de développement d’une entreprise, les moyens de financement disponibles pour favoriser sa croissance seront différents. Tous les entrepreneurs se posent la question du financement de leurs projets. Quand et vers qui se tourner ? Fonds publics ou fonds privés ? Sogedev vous présente les différents soutiens auxquels vous pouvez prétendre selon la […]